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・❥・ Les inscriptions sont lancées pour la formation en permaculture sur 10 mois ! 
⋆·˚ ༘ * Ce dimanche 07 juillet Portes Ouvertes du potager à Hoeilaart ←

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Conditions Générales

Les mentions légale sont accessibles sur cette page.

Modalités d’inscription et règlement

  • Les inscriptions aux ateliers, formation et prestations annexes s’effectuent sur réservation sur notre site internet « https://pas-a-pas.be », par mail « [email protected] », ou par SMS « +32 472/69.10.84 » en fonction des disponibilités.
  • Les inscriptions sont enregistrées par ordre d’arrivée. Le paiement de l’acompte fait office d’inscription. En cas de non paiement endéans les 8 jours suivant l’inscription, Pas à Pas se réserve le droit d’annuler l’inscription.
  • Par votre inscription vous reconnaissez avoir été informé et acceptez nos conditions générales de ventes. Dans le cadre d’un groupe ou de l’inscription de plusieurs personnes, le souscripteur s’engage à faire connaître et approuver les informations et conditions générales de vente et toute documentation à l’ensemble des participants.
  • Tous les paiements sont à envoyer sur notre compte bancaire :

Pas à Pas – Florian t’Serstevens
IBAN : BE08 0017 1899 6513
BIC : GEBABEBB
avec en communication votre numéro d’inscription ou votre nom et prénom d’inscription.

Annulations

  • Les modifications ou annulations aux ateliers, formation et prestations annexes s’effectuent par mail « [email protected] », ou par SMS « +32 472/69.10.84″.
  • En cas de désistement d’un participant à plus de 60 jours avant la formation, 100% des frais de formation vous seront remboursée.
  • En cas de désistement d’un participant entre 60 et 20 jours avant le début de la formation, 50% des frais de formation vous seront remboursé.
  • Une retenue complète aura lieu en cas d’annulation du fait du stagiaire moins de 20 jours avant le début du stage (l’acompte ainsi que le solde seront perdus).
      • En cas d’annulation pour cas de force majeure ou pour cause de maladie avant le début du stage, un certificat médical, un acte de décès d’un membre de la famille en ligne directe, un constat d’accident ou un procès-verbal de police sera demandé. Dans ce cas, tous les montants versés seront remboursés. Pour prétendre à un remboursement, ces documents devront nous être envoyé par mail « [email protected] » au plus tard 7 jours après le début de la formation.

      • En cas de maladie en cours de stage de 3 jours et plus, un montant de 10€ la journée sera remboursé (sous présentation d’un certificat médical).

      • En cas d’impossibilité d’effectuer la formation, vous pouvez nous proposer un remplaçant à la condition qu’il remplisse les mêmes conditions, qu’il renvoi une fiche d’inscription et qu’il verse l’intégralité des frais de formation avant le début de la formation. Vous êtes tenus de nous en informer entre 3 et 10 jours avant l’activité. Dès la réception du paiement sur notre compte bancaire par le stagiaire remplaçant, nous rembourserons le stagiaires sortant.
    • Toute formation interrompue, écourtée ou non consommée du fait du participant, quel qu’en soit le motif, ne sera pas remboursé.
    • En cas d’annulation par l’organisateur, notamment si le nombre d’inscrits n’est pas suffisant, les frais d’inscription seront intégralement remboursés, sans donner droit à une indemnisation supplémentaire.
    • En cas de catastrophe naturelle ou d’intempéries conduisant à l’annulation partielle ou totale d’un événement, il ne sera procédé à aucun remboursement des frais d’inscription et de participation.

    Confidentialité

    • Le participant recevant nos supports de cours spécifique à Pas à Pas, ainsi que l’E-Book portant le numéro ISBN : 9789464079227, est autorisé à l’utiliser pour son usage personnel uniquement. Nos supports et notre E-Book ne devront pas être diffusés, photocopiés, mis à disposition sur internet ou publiés, sauf autorisation écrite des auteurs.

    Assurance et effets personnels

    • Chaque participant devra avoir souscrit une assurance adaptée pour les activités pratiquées durant la formation. En cas de dommage corporel (non causé par un tiers) survenant durant la formation, y compris lors des activités pratiques proposées dans le cadre de la formation, c’est l’assurance individuelle accident du participant qui le couvre. Il existe d’autres types d’assurance auxquelles le stagiaire peut souscrire s’il le souhaite en complément.
    • Florian t’Serstevens déclare avoir souscrit une assurance RC Entreprise auprès d’AG Insurance s.a. Cette assurance responsabilité couvre les dommages corporels, matériels et immatériels consécutifs à un dommage corporel ou matériel garanti, causé à autrui.
    • Nous déclinons toute responsabilité en cas de perte, détérioration ou vol de vos effets personnels.

    Propriété audiovisuelle et droits à l’image

    • En participant à l’une de nos activités, vous acceptez expressément et sans restriction, que votre image soit utilisée à des fins promotionnelles et publicitaires sur tous nos supports « papiers » et nos outils de communication et télécommunication modernes (vidéos, photos, site internet, réseaux sociaux). Dans le cas où un stagiaire ne souhaite pas figurer sur ces supports, il est invité à nous en informer expressément . Vous disposez d’un droit d’accès et de rectification ou suppression des informations vous concernant.

    Comportement et litiges

    • En cas de problème sérieux entravant la bonne marche de la formation, les organisateurs se réservent le droit de renvoyer un stagiaire. Dans ce cas, les frais de formation seront remboursés au prorata des jours de formation non effectués, sans qu’il ne soit versé d’indemnité complémentaire.

    • En cas de contestation entre parties ou de poursuites en paiement, sont seuls compétents les tribunaux dont dépend notre siège social.

    • Le droit applicable est le droit belge, en langue française.

    • Les parties acceptent, dans le cadre de leurs relations, les moyens de preuve électroniques (à titre exemplatif: l’email, les backups informatiques, …).

    • La non validité ou l’illégalité d’une des clauses prévues dans les présentes n’entraîne aucunement une invalidité ou une nullité des autres conditions du contrat conclu entre parties – clauses restant intégralement valables.

    Politique de confidentialité

    • Nous nous conformons aux conditions des règlementations en vigueur sur la protection des données et autre lois sur la vie privée. Vos coordonnées sont collectées pour des raisons de gestion interne et ne seront pas communiquées à des tiers à l’exception de courriers pour l’organisation de co-voiturage ou d’informations pratiques concernant les formations.
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